Les décisions municipales

>> Décision 45-24 portant signature d'un contrat d'élimination des déchets 2024 avec le SITOM Sud Rhône, publiée en date du 9 décembre 2024

 

>> Décision 44-24 portant signature d'un avenant n°1 au contrat flotte automobile et risques annexes, publiée en date du 9 décembre 2024

 

>> Décision 43-24 portant renouvellement du bail commercial pour l'activité "Tourisme" sur le site du camping La Trillonnière, publiée en date du 9 décembre 2024

 

>> Décision 42-24 portant ajout de travaux dans le cadre du marché de travaux de réhabilitation du bâtiment de la restauration scolaire - Lot 11, publiée en date du 3 décembre 2024

 

>> Décision 38-24 portant signature d'une convention de mise à disposition de l'ancienne gendarmerie à l'association La Fabrik des pépites, publiée en date du 3 décembre 2024

 

>> Décision 41-24 portant signature d'une convention d'intervention au sein du service périscolaire municipal, publiée en date du 25 novembre 2024

 

>> Décision 40-24 portant contractualisation d'un prêt bancaire auprès de la Banque Populaire, publiée en date du 21 novembre 2024

 

>> Décision 39-24 portant signature d'une convention de mise à disposition de terrains à l'association 1 2 3 Soleil, publiée en date du 21 novembre 2024

 

>> Décision 31-24 portant signature d'une convention de mise à disposition de stands de tir par le club de tir de l'Ouest, publiée en date du 28 octobre 2024

 

>> Décision 37-24 portant attribution d'un mandat spécial à Monsieur Renaud PFEFFER dans le cadre de la cérémonie de remise des Trophées du prix Territoria 2024, publiée en date du 25 octobre 2024

 

>> Décision 36-24 portant attribution d'un mandat spécial à Monsieur Renaud PFEFFER dans le cadre d'un voyage en Arménie du 26 au 30 octobre 2024, publiée en date du 25 octobre 2024

 

>> Décision 35-24 portant signature d'une convention de fourniture de repas à une association FCSO, publiée en date du 24 octobre 2024

 

>> Décision 34-24 portant attribution d'un mandat spécial à Monsieur Renaud PFFEFER, Madame Dorothée RODRIGUES, Messieurs Gaël DOUARD, Serge CAFIERO et Patrick BERRET dans el cadre d'un déplacement au 106e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité de France du 19 au 21 novembre 2024 à Paris, publiée en date du 24 octobre 2024

 

>> Décision 33-24 portant signature de conventions de partenariat pour l'accompagnement des Mornantais dans le cadre d'un achat groupé de modes de chauffage, publiée en date du 15 octobre 2024

 

>> Décision 32-24 portant modification du montant initial des honoraires de la maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment dojo et salles de danse, publiée en date du 30 septembre 2024

 

>> Décision 30-24 portant signature d'une convention de fourniture de repas à la commune de Rontalon durant l'année scolaire 2024-2025, publiée en date du 11 septembre 2024

 

>> Décision 29-24 portant signature d'une convention d'interventions pour des ateliers périscolaires, publiée en date du 6 septembre 2024

 

>> Décision 28-24 portant signature d'une convention d'honoraires pour une asistance en droit de l'urbanisme dans le cadre d'un dossier de permis de construire, publiée en date du 29 août 2024

 

>> Décision 27-24 portant renouvellement de signature d'une convention d'assistance juridique avec le Cabinet MLD Avocats, publiée en date du 28 août 2024

 

>> Décision 26-24 portant signature de conventions de mises à disposition de locaux communaux à des associations mornantaises, publiée en date du 1er août 2024

 

>> Décision 25-24 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux communaux pour l'IMPRO les Primevères et l'ESAT Louis Jaffrin, publiée en date du 1er août 2024

 

>> Décision 24-24 portant contrat de cession de droit d'exploitation avec la compagnie "Poudre d'Esperluette" pour le spectacle de la médiathèque du 221 décembre 2024, publiée en date du 25 juillet 2024

 

>> Décision 23-24 portant attribution d'un mandat spécial à Patrick Berret dans le cadre d'un déplacement à l'assemblée générale de la SEMCODA, publiée en date du 22 juillet 2024

 

>> Décision 22-24 portant attribution du marché d'achat d'un chargeur téléscopique d'occasion et accessoires, publiée en date du 5 juillet 2024

 

>> Décision 21-24 portant signature d'une convention de service de repas à une association - DOJO, publiée en date du 5 juillet 2024

 

>> Décision 20-24 portant signature d'une convention de service de repas à une association - FCSO, publiée en date du 5 juillet 2024

 

>> Décision 18-24 portant signature d'une convention avec le SITOM pour la fourniture et la pose de 3 silos d'ordures ménagères et de tri des déchets, publiée en date du 2 juillet 2024

 

>> Décision 19-24 portant signature d'une convention dans le cadre d'un partenariat d'accompagnement des Mornantais et l'offre de produits photovoltaiques, publiée en date du 1er juillet 2024

 

>> Décision 17-24 portant modification d'un tarif de droit de voirie pour les camions ambulants, publiée en date du 12 juin 2024

 

>> Décision 14-24 portant signature d'un contrat de maintenance pour le logiciel de gestion des salles 3D Ouest, publiée en date du 12 juin 2024