Les décisions municipales

 

>> Décision 09-25 portant contrat de cession d'exploitation d'un spectacle avec le producteur Pierre Piveteau pour le spectacle "le greffeur d'histoire" du 11 avril 2025 à la médiathèque municipale Louis Calaferte, publiée en date du 20 février 2025

 

>> Décision 10-25 portant attribution d'un mandat spécial à monsieur Renaud Pfeffer, mesdames Anne-Laurence Oltra, Véronique Zimmermann, Dorothée Rodrigues, Caroline Belbachir et messieurs Patrick Berret, Christian Cecillon, Serge Cafiero et Jean-Marc Machon, dans le cadre d'un voyage à Villecrosia en Italie pour un projet de jumelage, du 21 au 24 février 2025, publiée en date du 19 février 2025

 

>> Décision 08-25 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux (cuisine) par le collège lycée Saint Thomas d'Aquin à la commune de Mornant, publiée en date du 3 février 2025

 

>> Décision 07-25 portant signature de conventions de mises à disposition de caves de stockage à l'ancienne gendarmerie à des associations mornantaises, publiée en date du 29 janvier 2025

 

>> Décision 06-25 portant contrat de cession de prestation avec la compagnie "Les Artpenteurs" pour l'animation du 29 mars 2025 à la médiathèque municipale Louis Calaferte, publiée en date du 28 janvier 2025

 

>> Décision 05-25 portant contrat de cession de prestation avec "Les 7 Fromentins" pour l'animation de la soirée Festivité du 26 août 2025, publiée en date du 28 janvier 2025

 

>> Décision 04-25 portant avenant n°1 au contrat d'assurance multirisque collectivité, publiée en date du 24 janvier 2025

 

>> Décision 03-25 portant renouvellement du contrat de bail à la ferme pour l'exploitation de cultures céréalières au lieu-dit Germany, publiée en date du 10 janvier 2025

 

>> Décision 02-25 portant signature d'une convention de mise à disposition des panneaux de l'exposition Plantu au lycée Agrotec Vienne-Seyssuel, publiée en date du 10 janvier 2025

 

>> Décision 01-25 portant signature d'une convention de renouvellement pour la mise à disposition de locaux au sein de l'immeuble Joséphine Baker à la Copamo, publiée en date du 10 janvier 2025

 

>> Décision 45-24 portant signature d'un contrat d'élimination des déchets 2024 avec le SITOM Sud Rhône, publiée en date du 9 décembre 2024

 

>> Décision 44-24 portant signature d'un avenant n°1 au contrat flotte automobile et risques annexes, publiée en date du 9 décembre 2024

 

>> Décision 43-24 portant renouvellement du bail commercial pour l'activité "Tourisme" sur le site du camping La Trillonnière, publiée en date du 9 décembre 2024

 

>> Décision 42-24 portant ajout de travaux dans le cadre du marché de travaux de réhabilitation du bâtiment de la restauration scolaire - Lot 11, publiée en date du 3 décembre 2024

 

>> Décision 38-24 portant signature d'une convention de mise à disposition de l'ancienne gendarmerie à l'association La Fabrik des pépites, publiée en date du 3 décembre 2024

 

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