Le Plan Local d'urbanisme est en cours de révision. Le projet a été arrêté au conseil municipal du lundi 18 novembre 2024. Vous trouverez ici l'ensemble des pièces.
L'enquête publique devrait avoir lieu au printemps 2025. Les dates seront communiquées.
Voici différents liens vers les fichiers relatifs au réglement du Plan Local d'urbanisme (approuvé le 21 mars 2016 et modifié le 3 décembre 2018). Pour les télécharger, cliquez dessus :
>> le PADD
>> les orientations d'amenagement
>> le règlement
Le rapport de présentation est consultable sur demande en Mairie.
Vous pouvez consulter le plan de zonage du PLU en cliquant sur le lien suivant :
>> Plan de zonage de la commune
Vous pouvez également consulter les documents du zonage des eaux pluviales de la commune de Mornant :
>> Cartes du zonage des eaux pluviales de la commune de Mornant
>> Carte des zones inondables
>> Fiche action : Gestion du ruissellement naturel en amont de Mornant
>> Fiche action : Gestion du ruissellement sur les sites pollués sensibles
>> Fiche action : Réduction de l'impact qualitatif de l’assainissement à Mornant
>> Notice de zonage
>> Annexe : Techniques alternatives
>> Annexe : Dimensionnement
et du zonage d'assainissement de la commune de Mornant :
>> notice de zonage assainissement
>> carte de zonage assainissement
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